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Centre de Documentation et d’Information

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Environnement Numérique de Travail

licence libre

C’est une licence s’appliquant à une œuvre de l’esprit par laquelle l’auteur concède tout ou partie des droits que lui confère le droit d’auteur, en laissant au minimum les possibilités de modification, de rediffusion et de réutilisation de l’œuvre dans des œuvres dérivées. Ces libertés peuvent êtres soumises à conditions, notamment l’application systématique de la même licence aux copies de l’œuvre et aux œuvres dérivées, principe nommé copyleft.

RGAA

Référentiel Général pour l’Accessibilité des Administrations